La présence d’hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les particules des gaz d’échappement des moteurs diesel est préoccupante, car elle soumet les travailleurs exposés à ces fumées à des risques de cancer. «  Cette mise en garde n’est pas extraite de l’avis publié en juin, avec fracas, par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) et selon lequel les émanations des moteurs diesel sont désormais classées  » cancérogènes pour l’homme « . Cet avertissement est un peu plus ancien : il est énoncé dans une synthèse de la littérature scientifique, publiée dans la revue Journal of Occupational Medicine il y a… trente deux ans.

Le savoir scientifique était présent ; il n’a pas été mobilisé. En conséquence, les véhicules diesel représentent aujourd’hui la majeure part du parc automobile français avec, à la clé, un cul-de-sac industriel et un coût important assumé par le système de santé.

Des mesures de protection des lanceurs d’alerte auraient-elles pu, à l’époque, infléchir le cours des choses ? Les avocats de la proposition de loi relative à la création d’une Haute Autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte en matière de santé et d’environnement (HAEA) en sont convaincus.

Déposé fin août par les sénateurs écologistes, le texte doit être examiné dans les prochains jours par la Commission du développement durable du Palais du Luxembourg avant d’être discuté, le 15 octobre, en séance plénière. Il prévoit la mise en place d’une autorité administrative indépendante rattachée aux services du premier ministre. Selon l’exposé des motifs, la HAEA aura pour mission d’ » instruire certaines alertes qui tendent aujourd’hui à échapper aux mécanismes « institutionnels » «  de veille sanitaire ou environnementale.

Dans le passé récent, la pneumologue Irène Frachon a, par exemple, joué un rôle central dans le retrait du Mediator. De même, Pierre Meneton, chercheur à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), a participé à la prise de conscience des méfaits sanitaires de l’excès de sel… au prix de poursuites pour diffamation engagées par le Comité des salines de France – finalement débouté en 2008. Outre la création de la HAEA, le texte prévoit d’instituer une  » cellule d’alerte sanitaire et environnementale  » dans chaque entreprise de plus de onze salariés et dans les établissements publics.

Tout employé, estimant que  » les produits ou les procédés de fabrication «  mis en oeuvre par son entreprise font peser des risques pour la santé publique ou l’environnement, sera fondé à saisir cette cellule d’alerte. Qui décidera ensuite de saisir, si besoin, la HAEA. Dans les entreprises de plus de cinquante salariés, la cellule d’alerte pourrait être intégrée au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Cependant, un salarié – ou tout chercheur disposant d’informations privilégiées – pourra aussi saisir l’autorité indépendante directement, en demandant la garantie de son anonymat.

Disposition visant à rassurer les entreprises : pour bénéficier de la protection prévue par la loi, le lanceur d’alerte est tenu à une obligation de confidentialité.

 » Ce texte va beaucoup plus loin que la seule protection des lanceurs d’alerte, estime le toxicologue André Cicolella (Ineris), porte-parole du Réseau environnement santé (RES) et lui-même licencié en 1994 de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) pour avoir alerté sur les dangers des éthers de glycol. Il ne se limite pas à augmenter les indemnités de licenciement : il prend en compte les signaux d’alerte mis en évidence et organise leur suivi en veillant à ce qu’ils soient expertisés. « 

 » La HAEA, ne sera pas une nouvelle agence d’expertise, précise la sénatrice du Nord Marie-Christine Blandin (Europe Ecologie-Les Verts), auteure de la proposition de loi. Mais elle sera garante de la qualité et de l’indépendance de l’expertise. «  La HAEA pourra ainsi requérir des avis scientifiques auprès des agences ou d’autres organismes scientifiques, elle pourra aussi les critiquer et demander la conduite des travaux scientifiques qu’elle estimerait nécessaires pour juger du bien-fondé d’une alerte.

Pourtant, depuis le scandale du Mediator, les agences comme l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) disposent d’un comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts.  » Il n’est pas satisfaisant de laisser les acteurs de l’expertise organiser, eux-mêmes, la critique de leur propre expertise « , dit Glen Millot, un des responsables de la Fondation Sciences citoyennes, qui milite depuis près d’une décennie pour la protection des lanceurs d’alerte.

Selon Mme Blandin, la proposition fédère contre elle de nombreuses réticences.  » L’ambiance n’est pas à la création de nouvelles autorités indépendantes et certains craignent que ce ne soit une nouvelle « usine à gaz« , dit la sénatrice. Pourtant, son coût de fonctionnement sera ridicule par rapport à ce que coûte la réparation des scandales sanitaires successifs, que j’évalue à quelque 2 milliards d’euros par an. « 

Aujourd’hui, rappelle en substance Ronan Dantec, sénateur de Loire-Atlantique (Europe Ecologie-Les Verts) et rapporteur du texte, le système d’alerte informel repose entièrement sur les médias qui décident de donner de l’écho à telles voix… et non à telles autres.  » Si on avait écouté les ouvrières de Condé-sur-Noireau lorsqu’elles disaient qu’elles voyaient leurs collègues mourir à 40 ans, illustre Mme Blandin, on aurait peut-être réglé la question de l’amiante dix ans plus tôt… « 

Stéphane Foucart

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PARIS – (AFP) – Avec son étude choc sur un maïs OGM, le Pr Gilles-Eric Séralini appartient à la cohorte de ceux qui, de l\’amiante au Mediator, \ »alertent\ » sur des dangers sanitaires ou environnementaux. Le Sénat va bientôt débattre de la façon de donner plus de poids à ces \ »lanceurs d\’alerte\ ».

L\’étude Seralini \ »constitue une nouvelle illustration de l\’urgence à faire progresser la loi\ », clame la fondation Sciences citoyennes, association qui plaide depuis dix ans pour un véritable statut du \ »lanceur d\’alerte\ ».

L\’étude, au-delà de ses résultats sur une possible toxicité d\’un maïs transgénique, a rouvert le débat sur la façon dont sont menées les expertises permettant d\’autoriser ou non les organismes génétiquement modifiés.

Ce débat va gagner les rangs du Sénat où le groupe écologiste a déposé une proposition de loi visant à mieux enregistrer ces \ »alertes\ » scientifiques et clarifier les procédures d\’expertise, régulièrement contestées sur fond de conflits d\’intérêts ou de lobbying industriel.

L\’examen du texte débutera le 15 octobre mais des réticences pourraient renvoyer aux calendes grecques une éventuelle adoption.

Les \ »lanceurs d\’alerte\ » sont ces scientifiques, experts ou associations qui rendent publiques leurs \ »découvertes\ » sur des risques pour la santé ou l\’environnement en bravant, parfois, leur hiérarchie ou des firmes puissantes.

De Henri Pézerat, avec l\’amiante, à Irène Frachon, dans l\’affaire du Mediator, en passant par des spécialistes des ondes ou du bisphénol A, ils ont appris à se faire entendre.

Pour autant, ils ne sont \ »absolument pas protégés\ », affirme Glen Millot, de la fondation Sciences citoyennes. \ »Au mieux, s\’ils sont fonctionnaires, ils sont placardisés et leurs crédits asséchés. Au pire, ils peuvent être licenciés\ ».

La loi sur le contrôle des médicaments, votée en 2011 pour empêcher un nouveau scandale comme celui du Mediator, protège de sanctions ceux qui alertent sur un produit. Les sénateurs écologistes souhaitent \ »élargir\ » cette protection \ »à l\’ensemble des lanceurs d\’alerte\ », explique le rapporteur du texte, Ronan Dantec.

Autre mesure envisagée: la création d\’une \ »Haute autorité de l\’expertise scientifique et de l\’alerte\ », une \ »structure qui garantisse l\’indépendance de l\’expertise et puisse recueillir les signaux d\’alerte\ ». Elle ne mènerait pas elle-même des expertises mais édicterait quelques principes généraux et vérifierait que les alertes sont examinées.

Pour le toxicologue André Cicolella, lui-même licencié en 1994 de l\’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) après avoir alerté sur la toxicité de certains solvants, harmoniser les procédures pourrait \ »aider les agences qui font de l\’expertise à ne pas être juge et partie\ ».

Cette idée d\’une nouvelle instance laisse en revanche \ »dubitatif\ » Pierre Le Coz, qui préside le comité de déontologie et de prévention des conflits d\’intérêts de l\’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses).

\ »Cela nous paraît un peu complexe et nécessiterait d\’avoir des hyper-experts\ », relève le philosophe, rappelant que de plus en plus d\’agences se dotent de leurs propres comités de déontologie.

Depuis l\’affaire du Mediator, estime-t-il, les experts ont compris l\’intérêt d\’accroître la transparence pour \ »retrouver une crédibilité auprès du public\ ».

La proposition écologiste suscite aussi des réticences au Sénat: \ »Nous ne sommes pas favorables à la création d\’une nouvelle agence\ », souligne Yves Daudigny, rapporteur général PS de la commission des Affaires sociales.

Malgré le risque de voir le débat tourner court, M. Dantec reste optimiste, estimant que \ »les choses sont mûres au niveau politique\ » pour permettre une adoption du texte.

© AFP

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PARIS – (AFP) – Avec son étude choc sur un maïs OGM, le Pr Gilles-Eric Séralini appartient à la cohorte de ceux qui, de l’amiante au Mediator, « alertent » sur des dangers sanitaires ou environnementaux. Le Sénat va bientôt débattre de la façon de donner plus de poids à ces « lanceurs d’alerte ».

L’étude Seralini « constitue une nouvelle illustration de l’urgence à faire progresser la loi », clame la fondation Sciences citoyennes, association qui plaide depuis dix ans pour un véritable statut du « lanceur d’alerte ».

L’étude, au-delà de ses résultats sur une possible toxicité d’un maïs transgénique, a rouvert le débat sur la façon dont sont menées les expertises permettant d’autoriser ou non les organismes génétiquement modifiés.

Ce débat va gagner les rangs du Sénat où le groupe écologiste a déposé une proposition de loi visant à mieux enregistrer ces « alertes » scientifiques et clarifier les procédures d’expertise, régulièrement contestées sur fond de conflits d’intérêts ou de lobbying industriel.

L’examen du texte débutera le 15 octobre mais des réticences pourraient renvoyer aux calendes grecques une éventuelle adoption.

Les « lanceurs d’alerte » sont ces scientifiques, experts ou associations qui rendent publiques leurs « découvertes » sur des risques pour la santé ou l’environnement en bravant, parfois, leur hiérarchie ou des firmes puissantes.

De Henri Pézerat, avec l’amiante, à Irène Frachon, dans l’affaire du Mediator, en passant par des spécialistes des ondes ou du bisphénol A, ils ont appris à se faire entendre.

Pour autant, ils ne sont « absolument pas protégés », affirme Glen Millot, de la fondation Sciences citoyennes. « Au mieux, s’ils sont fonctionnaires, ils sont placardisés et leurs crédits asséchés. Au pire, ils peuvent être licenciés ».

La loi sur le contrôle des médicaments, votée en 2011 pour empêcher un nouveau scandale comme celui du Mediator, protège de sanctions ceux qui alertent sur un produit. Les sénateurs écologistes souhaitent « élargir » cette protection « à l’ensemble des lanceurs d’alerte », explique le rapporteur du texte, Ronan Dantec.

Autre mesure envisagée: la création d’une « Haute autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte », une « structure qui garantisse l’indépendance de l’expertise et puisse recueillir les signaux d’alerte ». Elle ne mènerait pas elle-même des expertises mais édicterait quelques principes généraux et vérifierait que les alertes sont examinées.

Pour le toxicologue André Cicolella, lui-même licencié en 1994 de l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) après avoir alerté sur la toxicité de certains solvants, harmoniser les procédures pourrait « aider les agences qui font de l’expertise à ne pas être juge et partie ».

Cette idée d’une nouvelle instance laisse en revanche « dubitatif » Pierre Le Coz, qui préside le comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts de l’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses).

« Cela nous paraît un peu complexe et nécessiterait d’avoir des hyper-experts », relève le philosophe, rappelant que de plus en plus d’agences se dotent de leurs propres comités de déontologie.

Depuis l’affaire du Mediator, estime-t-il, les experts ont compris l’intérêt d’accroître la transparence pour « retrouver une crédibilité auprès du public ».

La proposition écologiste suscite aussi des réticences au Sénat: « Nous ne sommes pas favorables à la création d’une nouvelle agence », souligne Yves Daudigny, rapporteur général PS de la commission des Affaires sociales.

Malgré le risque de voir le débat tourner court, M. Dantec reste optimiste, estimant que « les choses sont mûres au niveau politique » pour permettre une adoption du texte.

© AFP

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Depuis près de 10 ans, la Fondation Sciences Citoyennes travaille sur l\’alerte scientifique et l\’expertise en défendant des cas de lanceurs d\’alerte (dont celui de Gilles-Éric Séralini mais également ceux de Pierre Meneton, Christian Vélot et Véronique Lapides) et en rédigeant une proposition de loi avec des juristes et des chercheurs, spécialistes de la question. Il semblerait que la Fondation Sciences Citoyennes soit enfin entendue puisqu\’un groupe de parlementaires s\’en est très largement inspiré pour proposer un texte législatif qui devrait passer en première lecture au Sénat le 15 octobre prochain, même si des atermoiements parlementaires ne sont pas à exclure.

Le cas de Gilles-Éric Séralini et de son équipe, qui ont publié une étude le 19 septembre sur la toxicité d\’un OGM (maïs NK603) et d’un pesticide (RoundUp), constitue une nouvelle illustration de l’urgence à faire progresser la loi dans ce domaine qui secoue non seulement les milieux scientifiques mais aussi la classe politique. Certains industriels, dont Monsanto (créateur du NK603, de nombreux autres OGM et du RoundUp), doivent également commencer à avoir froid dans le dos. Au delà de ce que cette étude peut révéler, il est important de rappeler qu\’elle s\’ajoute à une liste déjà longue de scandales sanitaires et environnementaux qui auraient pu être évités si \ »ceux qui savaient\ » avaient pu s\’exprimer sans crainte de représailles.

Rappelons également que Gilles-Éric Séralini avait été soutenu et accompagné par la Fondation Sciences Citoyennes et par plus de 1100 chercheurs* lors du procès en diffamation qu\’il avait intenté et gagné en mars 2010 contre Marc Fellous qui voulait le faire passer pour un \ »marchand de peur\ » et non pour un lanceur d\’alerte. La défense des lanceurs d\’alerte apparaît vitale pour éviter les dérives consuméristes et marchandes auxquelles ont conduit les politiques industrielles et technoscientifiques depuis la Seconde Guerre Mondiale.

Mais l\’alerte ne pourra être entendue que si les règles encadrant l\’expertise et sa déontologie sont strictement définies, notamment vis-à-vis des conflits d\’intérêts. Cette question s\’avère cruciale pour le « cas Séralini » comme pour de nombreux autres car, dans la situation institutionnelle actuelle, la contre-expertise est rendue difficile compte-tenu des carences dans les procédures d\’évaluation en particulier quand il s\’agit de sujets controversés. Cela est d\’autant plus urgent que les potentialités économiques des nanotechnologies et de la biologie synthétique, pour ne citer qu’elles, pourraient entrainer des dérives similaires.

Le Sénat va-t-il choisir de travailler dans le sens de l\’intérêt général ou se laisser intoxiquer par les lobbies industriels et technoscientifiques ?

Contact 
Fondation Sciences Citoyennes – Glen Millot : 01 43 14 73 65
Courriel : contact (a) sciencescitoyennes.org
Twitter : #fsc_infos – Facebook : http://facebook.com/fondationsciencescitoyennes
* https://sciencescitoyennes.org/lettre-de-soutien-au-professeur-gilles-eric-seralini-signature-chercheur/

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Le cas de Gilles-Éric Séralini et de son équipe, qui ont publié une étude le 19 septembre sur la toxicité d’un OGM (maïs NK603) et d’un pesticide (RoundUp), constitue une nouvelle illustration de l’urgence à faire progresser la loi dans ce domaine qui secoue non seulement les milieux scientifiques mais aussi la classe politique. Certains industriels, dont Monsanto (créateur du NK603, de nombreux autres OGM et du RoundUp), doivent également commencer à avoir froid dans le dos. Au delà de ce que cette étude peut révéler, il est important de rappeler qu’elle s’ajoute à une liste déjà longue de scandales sanitaires et environnementaux qui auraient pu être évités si « ceux qui savaient » avaient pu s’exprimer sans crainte de représailles.

Rappelons également que Gilles-Éric Séralini avait été soutenu et accompagné par la Fondation Sciences Citoyennes et par plus de 1100 chercheurs* lors du procès en diffamation qu’il avait intenté et gagné en mars 2010 contre Marc Fellous qui voulait le faire passer pour un « marchand de peur » et non pour un lanceur d’alerte. La défense des lanceurs d’alerte apparaît vitale pour éviter les dérives consuméristes et marchandes auxquelles ont conduit les politiques industrielles et technoscientifiques depuis la Seconde Guerre Mondiale.

Mais l’alerte ne pourra être entendue que si les règles encadrant l’expertise et sa déontologie sont strictement définies, notamment vis-à-vis des conflits d’intérêts. Cette question s’avère cruciale pour le « cas Séralini » comme pour de nombreux autres car, dans la situation institutionnelle actuelle, la contre-expertise est rendue difficile compte-tenu des carences dans les procédures d’évaluation en particulier quand il s’agit de sujets controversés. Cela est d’autant plus urgent que les potentialités économiques des nanotechnologies et de la biologie synthétique, pour ne citer qu’elles, pourraient entrainer des dérives similaires.

Le Sénat va-t-il choisir de travailler dans le sens de l’intérêt général ou se laisser intoxiquer par les lobbies industriels et technoscientifiques ?

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