Cahier des charges
Questions posées à la recherche par des citoyens, chercheurs ou membres de la société civile. Objectifs du groupe de travail – Le groupe a la particularité de réunir des chercheurs en biologie et en sciences sociales, des juristes et des représentants de la société civile. Il prendra la forme d’un forum électronique accompagné de quelques […]
Charte de la propriété intellectuelle de l'INRA
Charte de la propriété intellectuelle de l\’INRA
Rapport sur la propriété Intellectuelle du Conseil d'Analyse Économique
Par Jean Tirole, Claude Henry, Michel Trommetter, Laurence Tubiana, Bernard Caillaud
Rapport sur la propriété Intellectuelle du Conseil d\’Analyse Économique
Par Jean Tirole, Claude Henry, Michel Trommetter, Laurence Tubiana, Bernard Caillaud
INRA – Comité d'éthique et de précaution (COMEPRA) : Avis sur la brevetabilite du vivant
INRA – Comité d\’éthique et de précaution (COMEPRA) : Avis sur la brevetabilite du vivant
Charte de la propriété intellectuelle du CIRAD
Le champ du paysan ne peut se soumettre à la propriete intellectuelle issue du laboratoire
LE CHAMP DU PAYSAN NE PEUT SE SOUMETTRE A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ISSUE DU LABORATOIRE . Par Guy Kastler, Réseau Semences Paysannes. LES PREMIERS LABORATOIRES DE RECHERCHE FURENT LES CHAMPS DES PAYSANS. Il n’y a pas de vie sans échange, il n’y a pas d’échange viable sans diversité. Chaque organisme vivant, quel qu’il soit, prélève […]
Le brevetage du vivant
Agropolis Museum, mardi 4 mai 2004 18 heures – Fondation Sciences Citoyennes, Agropolis Museum « Savoirs partagés », Collectif « Ouvrons la recherche »